Gouvernance


Le conseil facultaire régit la Faculté de médecine en premier lieu. Il exerce tous les droits et tous les pouvoirs nécessaires à son administration et à son développement.
Les membres du conseil facultaire

Le comité de nomination du Conseil de la Faculté de médecine (CoNomC) assure une veille pour le remplacement des membres du conseil de faculté afin qu’il reflète la diversité, en fonction des principes énoncés à la version révisée de la Charte et au préambule.
Les membres du comité de nomination du Conseil de la Faculté de médecine (CoNomC)

Le comité exécutif assure l’exécution des décisions du conseil et en exerce tous les pouvoirs, sauf ceux que les statuts attribuent exclusivement au conseil ou ceux que celui-ci se réserve.
Les membres du comité exécutif

Le comité de direction
Deux comités-conseils relèvent du comité de direction: le conseil de l’enseignement et le conseil de la recherche, mis en place en 2004 afin de faciliter l’organisation du développement de ces deux volets de la mission.
Les membres du comité de direction forment l’équipe de direction.

Le comité de nomination étudie tous les dossiers de nomination, renouvellement, fin de nomination, congé sabbatique, octroi de permanence, rattachement multiple, changement de statut, transfert d’appartenance, des professeurs, des professeurs de clinique et des chercheurs de la Faculté de médecine.
Les membres du comité nomination (CONOM)

Le comité de promotion étudie tous les dossiers de promotion des professeurs, des professeurs de clinique et des chercheurs qui désirent obtenir un rang d’agrégé ou de titulaire. Il recommande la promotion au Comité de promotions de l’Université, en vertu des pouvoirs que lui a délégué le Conseil de faculté (article 29 de la Charte).
Les membres du comité promotion (COPROM)

Le comité conjoint étudie toute question intéressant les étudiants d’une faculté qu’elle soit soumise par le doyen, le conseil de la faculté ou l’association des étudiants de la faculté et adresse ses recommandations au doyen, au conseil de faculté et à l’association des étudiants de la faculté, selon le cas (article 31.03 des Statuts)
Les membres du comité conjoint

Le comité Plagiat et fraude du comité exécutif impose, suite à un constat de plagiat, une ou plusieurs des sanctions prévues à l’article 1.2) des règlements disciplinaires sur le plagiat et la fraude concernant les étudiants du 1er cycle et des cycles supérieurs , après avoir fait enquête et avoir entendu l’étudiant et un ou des témoins. Il a tous les droits du comité exécutif.
Les membres du comité plagiat et fraude du comité exécutif